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âș RĂ©fĂ©rence complĂšte : M.-A. Frison-Roche, "Conclusion", in M.-A. Frison-Roche (dir.), Dans lâespace de justice, les pratiques juridictionnelles au service du futur, in Cour de cassation, Cycle de confĂ©rences "Penser les pratiques juridictionnelles au service dâun espace de justice", 21 novembre 2023
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âș PrĂ©sentation de la confĂ©rence : La conception tient compte du fait que lâĂ©vĂšnement vient quasiment en dernier dans le cycle. Ont Ă©tĂ© prĂ©cĂ©demment traitĂ©es les « pratiques juridictionnelles » en ce quâelles sont « au service dâun espace de justice » europĂ©en (fĂ©vrier 2023), Ă©clairĂ© (mars 2023), attractif (juin 2023), interactif (septembre 2023), pacificateur (dĂ©cembre 2023).
La problĂ©matique de la confĂ©rence par dâun constat : aujourdâhui lâon apporte Ă des juges des prĂ©tentions qui portent directement sur le futur. Certes, dans son office classique le juge aborde lâavenir des situations litigieuses, mais ce sont aujourdâhui lâavenir des systĂšmes dans leur entiĂšretĂ© qui, Ă travers une dispute ou une demande, leur est parfois soumis, et une solution demandĂ©e. La possible prĂ©sence des gĂ©nĂ©rations futures en est un signe parmi dâautres.
Lâespace de justice peut paraĂźtre inadaptĂ©e pour des procĂšs si gigantesques, et par leur objet et par leur retentissement.
Sans doute faut-il distinguer selon les juges et certains juges peuvent paraĂźtre plus familiers que dâautres aux enjeux systĂ©miques que le futur porte avec lui. Peut-ĂȘtre la prudence du juge doit-il le conduire Ă ne pas lâentraĂźner par exemple dans le maniement des sanctions Ă user de son pouvoir sur ce futur, en oubliant que le futur contient par nature une part dâinconnu, prudence fondamentale que le principe de la lĂ©galitĂ© des dĂ©lits et des peines exprime.
Mais le futur nâest pas non plus une page blanche et le juge, sans inventer celui-ci, peut contrĂŽler la cohĂ©rence de ceux qui Ă©crivent la loi, sâil est juge constitutionnel, ceux qui Ă©crivent les contrats et les engagements. Pour remplir son office, que les parties prenantes demandent, les juges doivent penser et traiter en dialogue ce nouvel objet systĂ©mique qui se prĂ©sente aujourdâhui devant eux : le futur.
Pour lâapprĂ©hender, les juges puisent dans les pratiques juridictionnelles disponibles, en ajustent dâautres, les articulent entre elles, dans des mĂ©thodes renouvelĂ©es.
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